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MENTIONS LÉGALES


 

Dénomination : Hugues Bonnetain Conseil
SARL au capital social de 10000 euros - Enregistrée au RCS de Marseille

 

N° SIRET : 793 486 184 00013

Code NAF : 7022 Z (conseil pour les affaires et autres conseils de gestion) 



Siège social :

Hugues Bonnetain Conseil
13720 Belcodène


Conception et réalisation du site : Violette Wisser
Téléphone : +33(0)9 83 86 41 41
Directeur de publication : Hugues Bonnetain

Hébergement : Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034. 

​DONNÉES PERSONNELLES 
 

Les informations collectées sur le site www.magellan.global sont destinées à Hugues Bonnetain Conseil. Elles font l’objet d’un traitement informatique ayant pour finalité le traitement de votre demande et notre gestion commerciale, en particulier :

• la réponse aux demandes d’information formulées sur le site,
• l’envoi d’informations commerciales lorsque vous avez donné votre accord ou lorsque la législation en vigueur l’autorise,
• l’établissement de statistiques générales sur la consultation du site afin d’améliorer les prestations que nous offrons sur ce site.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à HUGUES BONNETAIN.

Les champs des formulaires d’inscription suivis d’un astérisque doivent obligatoirement être renseignés. A défaut, nous ne pouvons pas prendre en compte votre demande d’information ou d’inscription.

Nous pouvons également collecter des données concernant votre utilisation du site, par exemple les pages que vous visitez ou les services que vous utilisez afin de mieux comprendre vos attentes et d’améliorer le fonctionnement du site.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

 La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la société Hugues Bonnetain Conseil est titulaire.

Le logo et le nom de la société sont des marques déposées par Hugues Bonnetain Conseil.

Les dessins apparaissant sur le site, photographies, images, textes, et autres documentations représentées sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société Hugues Bonnetain Conseil ou de tiers ayant autorisé cette dernière à les utiliser.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la société Hugues Bonnetain Conseil.

La violation de l'un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon passible de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 150.000 euros.

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